Liste

Acteur·trice: Conseil souverain d'Alsace

Körperschaft

Conseil souverain d'Alsace

Conseil souverain d'Alsace est impliqué dans

 
Cote Titre Date Type d’événement Divers
MSMA 1/10.97 Extrait des registres du Conseil souverain d’Alsace d’enregistrement de l’élévation de Brunstatt en baronnie 5 déc. 1726 Création numérisé | public
MSMA 1/10.98 Extrait des registres du Conseil souverain d’Alsace d’enregistrement de l’élévation de Brunstatt au rang de baronnie 1er sept. 1727 Création numérisé | public
MSMA 1/17.117 Extrait du registre du greffe des présentations 22 nov. 1726 Création numérisé | public
MSMA 1/17.124 Copie du compte de la recette et dépense de la seigneurie de Brunstatt et dépendance depuis le 1er mai 1722 jusqu’au dit jour 1723 16 mai 1729 Création numérisé | public
MSMA 1/17.127 Extrait du registre du Conseil souverain d’Alsace 1er oct. 1727 Création numérisé | public
MSMA 1/17.130 Extrait du registre du Conseil souverain d’Alsace 24 mai 1727 Création numérisé | public
MSMA 1/17.131 Jugement du Conseil souverain d’Alsace dans l’affaire entre Peter Josef Besenval et le Sr. Chaqué 17 déc. 1729 Création numérisé | public
MSMA 1/17.134 Extrait des registres du Conseil souverain d’Alsace 5 mars 1728 Création numérisé | public
MSMA 1/17.137 Courrier d'information sur le passage des experts nommés par le Conseil souverain dans la seigneurie de Brunstatt dans le cadre du procès entre Peter Josef Besenval et le Sr. Chaqué 29 août 1727 Création numérisé | public
MSMA 1/17.139 Courrier du Conseil souverain au Sr. Tournel, procureur du Sr. Chaqué, pour fournir un contredit à la dernière requête du baron de Besenval 12 déc. 1727 Création numérisé | public
MSMA 1/17.2 Lettre des coseigneurs de la seigneurie de Brunstatt au Conseil souverain d’Alsace / Serment de Jean-Christophe Vogel pas date Réception numérisé | public
MSMA 1/17.32 Jugement rendu par le Conseil souverain d’Alsace sur le Sr. Chaqué à la demande de Peter Josef Besenval 15 juin 1728 Création numérisé | public
MSMA 1/17.34 Décision royale rendue par le Conseil souverain d’Alsace au sujet de la plainte de Pierre-Joseph Besenval sur Mr. Chaqué 9 juin 1725 Création numérisé | public
MSMA 1/17.35 Extrait des registres du Conseil souverain d’Alsace 3 déc. 1726 Création numérisé | public
MSMA 1/17.36 Requête rendue par le Conseil souverain d’Alsace au sujet de la plainte de Pierre-Joseph Besenval sur Mr. Chaqué 20 août 1727 Création numérisé | public
MSMA 1/17.37 Citation à comparaître pour le Sr. Besenval sur demande de Mr. Chaqué 19 août 1727 Création numérisé | public
MSMA 1/17.44 Traduction du bail à ferme entre le baron de Besenval et le Sr. Chaqué pour la seigneurie de Brunstatt le 10.03.1722 12 nov. 1725 Création numérisé | public
MSMA 1/19.71 Extrait des registres du conseil souverain d’Alsace pour la prestation de foi et hommages pour les fiefs de la famille Besenval 28 juin 1718 Création numérisé | public
MSMA 1/19.72 Extrait des registres du conseil souverain d’Alsace pour la prestation de foi et hommages pour les fiefs de la famille Besenval 13 juin 1718 Création numérisé | public
MSMA 1/22.277 Extrait des registres du Conseil souverain d’Alsace au sujet de la cure et de la foire de Didenheim 23 sept. 1784 Création numérisé | public
MSMA 1/22.278 Extrait des registres du Conseil souverain d’Alsace pour la prestation de foi et hommage 23 sept. 1784 Création numérisé | public
MSMA 1/22.279 Extrait des registres du Conseil souverain d’Alsace pour la prestation de serment de Georg Franz Urs Besenval 23 sept. 1784 Création numérisé | public
MSMA 1/22.50 Copie d’une consultation dans l’affaire qui oppose le Sr. Jappert à la baronne de Besenval 13 mars 1788 Création numérisé | public
MSMA 1/29.1 Extrait des registres du Conseil souverain d’Alsace pour la prestation de foi et hommage pour les fiefs de la famille Besenval 28 juin 1718 Création numérisé | public
MSMA 1/29.23 Extraits des registres du Conseil souverain d'Alsace ca. 1768 – ca. 1780 Création numérisé | public
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